Déposée le 26 mai 1993 par SEBAG Roger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SUBSITUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est SEBAG Roger, domicilié(e) 9TER Rue de Boullainvilliers, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG Roger - France.
La marque LE SUBSITUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEBAG Roger - 9TER Rue de Boullainvilliers, 75016 PARIS - France
SEBAG Roger - France
Inscription le 18 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361652 - Publication au BOPI 2002-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; Décorations pour arbres de Noël.Télécommunications.Agence de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Edition de livres, de revues.Prêts de livres Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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